Conditions d’utilisation

📄 Conditions Générales d’Utilisation

1️⃣ Introduction

Bienvenue sur baratsbois.fr (Jan Groot) !
Ce document spécifie les conditions dans lesquelles vous pouvez accéder et utiliser notre plateforme et ses services.
📌 En naviguant sur notre site, vous acceptez pleinement ces conditions. Si vous n’êtes pas d’accord, nous vous recommandons de quitter la plateforme.

🏢 Informations sur l’Entreprise

• 🏢 Nom commercial : Jan Groot (KvK Numéro 96775963)

• 🌐 Site officiel : www.baratsbois.fr

• 📍 Adresse fiscale : Oosterwijzend 31, 1688CZ, Nibbixwoud, Pays-Bas

• 📧 Adresse e-mail de contact : [email protected]

2️⃣ Règles d’Utilisation de la Plateforme

👤 2.1 Âge Minimum Requis
L’utilisation de ce site est destinée aux personnes majeures (18 ans et plus) ou aux mineurs sous la supervision d’un adulte.
✅ En l’utilisant, vous confirmez que vous remplissez cette condition.

🔑 2.2 Comptes Utilisateur
Certaines sections peuvent nécessiter la création d’un compte personnel.
🔒 Il est de votre responsabilité de protéger correctement vos identifiants d’accès.
📢 Si vous détectez des activités suspectes, veuillez nous en informer immédiatement.

📝 2.3 Activités Autorisées
L’utilisation de la plateforme doit toujours être appropriée, éthique et conforme à la loi.
⛔ Sont strictement interdits :

• Publier du contenu offensant, frauduleux ou illégal.

• Violer les droits de tiers (propriété intellectuelle, marques déposées, etc.).

• Distribuer des logiciels nuisibles (virus, malware, spyware, etc.).

• Manipuler ou interférer avec le bon fonctionnement de la plateforme.

💬 3️⃣ Contenus Générés par l’Utilisateur

Si vous publiez des commentaires, avis ou suggestions sur baratsbois.fr, vous nous accordez le droit non exclusif, gratuit et transférable de les utiliser, les adapter et les partager dans n’importe quel format ou support.

📜 4️⃣ Propriété Intellectuelle

Tout le contenu de ce site — textes, images, logos, graphiques et logiciels — appartient à baratsbois.fr ou à leurs propriétaires légitimes.
📑 Il est protégé par les lois nationales et internationales relatives à la propriété intellectuelle et industrielle.

⚠️ 5️⃣ Limitations de Responsabilité

baratsbois.fr ne sera pas responsable pour :

• 🔄 Dommages indirects, pertes économiques ou interruptions de service.

• 📣 Contenus publiés par des tiers.

• 🔗 Informations obtenues à partir de sites liés.

• 🔐 Accès non autorisé ou altération de données.

🔧 6️⃣ Modification des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment.
📅 Les modifications entreront en vigueur dès leur publication.
📌 Il est recommandé de consulter régulièrement cette section.

🚫 7️⃣ Restriction d’Accès

Nous pouvons restreindre ou annuler votre accès à la plateforme sans préavis en cas de non-respect de ces conditions.
📂 Certaines dispositions continueront de s’appliquer même après la désactivation de votre compte.

⚖️ 8️⃣ Législation Applicable

Ces conditions sont régies par la législation des Pays-Bas.
👨‍⚖️ Tout litige sera résolu devant les tribunaux compétents des Pays-Bas.

📬 9️⃣ Contact

Vous avez une question ou une suggestion concernant ces conditions ?

📧 Adresse e-mail : [email protected]
📍 Adresse : Oosterwijzend 31, 1688CZ, Nibbixwoud, Pays-Bas

🎉 Merci de faire partie de baratsbois.fr !
Nous nous engageons à vous offrir un environnement sûr, clair et professionnel pour naviguer et effectuer vos achats en toute confiance. ✅